Déposée le 22 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARIC domicilié(e) 26 rue du Goulet - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 730 740 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARIC, Société par actions simplifiée - 26 rue du Goulet - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 775730740
IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGWICK Anna - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273451 - Publication au BOPI 2004-10-05
Renouvellement sans limitation n°2039393 - Publication au BOPI 1994-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Inscription le 24 janvier 1994 - GAGE CONSTITUE n°168690 - Publication au BOPI 1994-01-24
Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399047 - Publication au BOPI 2004-09-07
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568412 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-09-29
Lampes et tous appareils et accessoires d'électricité; articles d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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